La consultation du site web if-benin.com suppose l’acceptation des présentes conditions d’utilisation. Ce site web est la propriété de l’Institut français du Bénin, situé :
Adresse : N° 2345 Avenue du Pape Jean-Paul II Cotonou / Bénin
Adresse postale : 01 BP 416 Cotonou / Bénin
Tél. : 00 229 21 30 08 56
Directeur de la publication
Lionel Briand, conseiller de coopération et d’action culturelle à l’ambassade de France au Bénin, directeur de l’Institut français du Bénin.
Conception graphique et développement du site
HASC Conseil et Amoussou Koffi Yannikc
Conception et gestion éditoriale du site
Institut français du Bénin
Hébergement
OVH
Données personnelles
Pour toute modification, rectification et suppression des données vous concernant (la loi « Informatique et Liberté » article n°34), envoyez-nous un e‑mail à l’adresse suivante : contact@if-benin.com
Déclaration CNIL
Le droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données s’exerce auprès de : contact@if-benin.com Les données mises à disposition dans le site sont publiées dans le respect de la délibération de la CNIL n° 2010-229 du 10 juin 2010.
Propriété intellectuelle
L’utilisation du site if-benin.com est restreinte à un usage personnel, les données partagées ne sauraient faire l’objet d’aucune exploitation commerciale.
Tous les droits de reproduction sont réservés.
D’une façon générale, les liens hypertextes du site if-benin.com qui renvoient sur d’autres sites, ne sauraient engager la responsabilité de l’Institut français du Bénin, celui-ci n’exerçant aucun contrôle sur le contenu de ces sites.
Autres informations
L’Institut français du Bénin s’efforce de rendre le site web accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, mais ne saurait en aucun cas engager sa responsabilité du fait d’éventuelles difficultés d’accès à son site web.
La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tout autre élément composant l’habillage du site web, sont la propriété exclusive de l’Institut français du Bénin.
Toute représentation totale ou partielle de ce site web par quelques procédés que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’Institut français du Bénin, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335–2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données associées sur le Site web,qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 relative à la protection juridique des bases de données et dont l’Institut français du Bénin est producteur.
L’Institut français du Bénin invite les utilisateurs du site web à faire part d’éventuelles omissions, erreurs, ou corrections, en adressant un e‑mail à l’adresse suivante : contact@if-benin.com
Confidentialité
Les données personnelles confidentielles que vous nous indiquez lorsque vous utilisez le site web sont exclusivement destinées à la gestion de votre à votre utilisation du site ou des services associés (information électronique, adhésion). Elles ne sont à aucun moment destinées à être vendues, commercialisées ou louées à des tiers.
